Ordonnance n° 10/047 du 23 juin 2010 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Armées de la République Démocratique du Congo
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 79, 83, 187 et 221 ; Vu, telle que modifiée et complétée à ce jour, la Loi n° 81-003 du 17 juillet 1981 portant statut du personnel de carrière des services publics de l'Etat, spécialement en son article 1er; Vu la Loi n° 04/023 du 12 novembre 2004 portant organisation générale de la Défense et des Forces Armées de la République Démocratique du Congo, spécialement en ses articles 20, 22, 24, 25 et 43 ; Vu la nécessité et l'urgence; Revu le Décret n° 077/2003 du 03 avril 2003 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Armées Congolaises; Sur proposition du Ministre de la Défense Nationale et des Anciens Combattants; Le Conseil Supérieur de la Défense entendu; ORDONNE :
Article 1er : Les grades au sein des Forces Armées de la République Démocratique du Congo sont classifiés suivant six catégories à savoir:
- Les officiers généraux;
- Les officiers supérieurs;
- Les officiers subalternes;
- Les sous-officiers;
- Les gradés;
- Les soldats.
Article 2 : La catégorie des officiers généraux est constituée des officiers revêtus du grade de :
- Général d'Armée ou Grand Amiral ;
- Lieutenant-général ou Amiral;
- Général-major ou Vice-amiral;
- Général de Brigade ou Contre-amiral
Article 3: La catégorie des officiels généraux comprend les insignes distinctifs suivants :
Pour la Force terrestre.
Général d’Armée : Quatre étoiles dorées disposées en losange, au dessus des armoiries. Les sommets supérieur et inférieur du losange sont sur le même axe vertical que la tête de léopard; le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC » bordé d'une fine lisière « bleu drapeau RDC ».
Lieutenant-général Trois étoiles dorées disposées en triangle équilatéral, au dessus des armoiries. Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que la tête de léopard ; le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC » bordé d'une fine lisière « bleu drapeau RDC ».
Général-major Deux étoiles dorées disposées horizontalement au dessus des armoiries' et équidistantes à l'axe vertical passant par la tête de léopard; le tout, reposant sur un passant « rouge drapeau RDC » bordé d’une fine lisière, « bleu drapeau RDC ». Général de Brigade Une étoile dorée au dessus des armoiries, sur le même axe vertical passant par la tête de léopard; le tout reposant sur un passant« rouge drapeau RDC » bordé d'une fine lisière « bleu drapeau RDC ».
Pour la Force Aérienne
Général d’Armée Quatre étoiles dorées disposées en losange, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Les sommets supérieurs et inférieur du losange sont sur le même axé vertical que les sommets correspondants du symbole, le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC» bordé d'un ruban « bleu drapeau RDC » à son bord inférieur.
Lieutenant-général Trois étoiles dorées disposées en triangle équilatéral, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que les sommets de symbole, le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC » bordé d'un ruban « bleu drapeau RDC» à son bord inferieur.
Général-major Deux étoiles dorées disposées horizontalement, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) et équidistantes à l'axes vertical passant par les sommets du symbole; le tout reposant sut un passant « rouge drapeau RDC» bordé d'un ruban « bleu drapeau RDC » à son bord inférieur.
Général de Brigade Une étoile dorée au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel), sur le même axe vertical que les sommets du symbole, le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC» avec un ruban « bleu drapeau RDC » à son bord inférieur.
Pour la Force Navale
Grand Amiral. Quatre étoiles dorées disposées en losange; au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré). Les sommets supérieur et inférieur du losange sont sur le même axe vertical que le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant «rouge drapeau RDC». Un ruban «bleu drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson. Amiral Trois étoiles dorées disposées en triangle équilatéral, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré). Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC ». Un ruban «bleu drapeau RDC» sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Vice-amiral Trois étoiles dorées disposées horizontalement, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré) et équidistantes à l'axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC ». Un ruban « bleu drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Contre-amiral Trois étoiles dorées au dessus du symbole de la Force Navale. (Noeud de Nelson doré), sur le même axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant « rouge drapeau RDC ». Un ruban « bleu drapeau RDC» sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Article 4 : La catégorie des officiers supérieurs est constituée des officiers revêtus du grade de :
- Colonel ou Capitaine de Vaisseau;
- Lieutenant-colonel ou Capitaine de Frégate;
- Major ou Capitaine de corvette.
Article 5 : La catégorie des officiers supérieurs comprend les insignes distinctifs suivants:
Pour la Force Terrestre
Colonel : Trois têtes de léopard dorées disposées en triangle équilatéral, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires croisées qui partent des extrémités du ruban rouge vers les bords latéraux, à mi-distance de la longueur du passant. Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que le point d’intersection de deux lances. Le tout repose sur un passant « jaune drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d'un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Lieutenant-colonel: Deux têtes de léopard dorées, disposées horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires croisées qui partent des extrémités du ruban rouge vers les bords latéraux, à mi-distance de la longueur du passant. Les deux têtes sont équidistantes à l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux lances. Le tout repose sur un passant «jaune drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Major : Une tête de léopard dorée, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires croisées partant des extrémités du ruban rouge vers les bords latéraux à mi-distance de la longueur du passant. La tête de léopard est sur le même axe vertical passant par le point d'intersection des deux lances. Le tout repose sur un passant «jaune drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d'un ruban «rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Pour la Force Aérienne
Colonel: Trois têtes de léopard dorées, disposées en triangle équilatéral, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant « jaune drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Lieutenant-colonel : Deux têtes de léopard dorées, disposées horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Les deux têtes sont équidistantes à l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant « jaune drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Major : Une tête de léopard dorée, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). La tête de léopard est sur le même axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant «jaune drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d’un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d’un autre ruban « bleu drapeau RDC ».
Pour la Force Navale :
Capitaine de Vaisseau : Trois têtes de léopards dorées, disposées en triangle équilatéral, chacune en relief sur le fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré). Le sommet supérieur du triangle est sur le même axe vertical que le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant « jaune drapeau RDC ». Un ruban « bleu drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Capitaine de frégate : Deux têtes de léopards dorées, disposées horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré). Les deux têtes sont équidistantes à l’axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant « jaune drapeau RDC ». Un ruban « bleu drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Capitaine de corvette : Une tête de léopard dorée, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré), sur le même axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant « jaune drapeau RDC ». Un ruban « bleu drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Article 6 : La catégorie des officiers subalternes est constituée des officiers revêtus du grade de :
- Capitaine ou Lieutenant de vaisseau;
- Lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 1ere Classe;
- Sous-lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 2ème Classe.
Article 7 :
La catégorie des officiers subalternes comprend les insignes distinctifs suivants:
Pour la Force Terrestre
Capitaine : Trois lances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argentées croisées. La lance du milieu est sur l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d'un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Lieutenant : Deux lances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argentées croisées équidistantes à l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d’un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Sous-lieutenant: Une lance dorée, disposée verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argentées croisées, sur le même axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant «bleu drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Pour la Force Aérienne
Capitaine : Trois lances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). La lance du milieu étant sur l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC » au dessus d'un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Lieutenant : Deux lances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) équidistantes à l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC » bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d'un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Sous-lieutenant: Une lance dorée, disposée verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) sur le même axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC» bordé dans sa partie inférieure d'un ruban « rouge drapeau RDC» au dessus d'un autre ruban « jaune drapeau RDC ».
Pour la Force Navale
Lieutenant de Vaisseau : Trois lances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut; au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré). La lance du milieu étant sur l'axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC ». Un ruban «rouge drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson. .
Enseigne de vaisseau de 1ère Classe : Deux 1ances dorées, disposées verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré); équidistantes à l'axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sut un passant « bleu drapeau RDC ». Un ruban « rouge drapeau RDC » sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Enseigne de vaisseau de 2ème Classe : Une lance dorée, disposée verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson doré), et sur le même axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant « bleu drapeau RDC », Un ruban « rouge drapeau RDC» sépare les deux bandes du Noeud de Nelson.
Article 8 : La catégorie des sous-officiers est constituée des sous-officiers revêtus du grade de:
(1) Pour les sous-officiers de 1ère classe:
- Adjudant-chef ou Maître Chef principal;
- Adjudant de 1ère Classe ou 1er Maître principal;
- Adjudant ou Maître Chef.
(2) Pour les sous-officiers de 2ème classe:
- 1er Sergent-major ou 1er Maître;
- Sergent Major ou 2ème Maître ;
- 1er Sergent ou Maître
(3) Pour 1es sous-officiers de 3ème Classe:
- Sergent ou Quartier-maître
Article 9 : La catégorie des sous officiers comprend les insignes distinctifs suivants :
(1) Sous-officiers dé 1ère classe:
Pour la Force terrestre
Adjudant-chef : Trois barrettes horizontales argentées sur un passant vert.
Adjudant de 1ère Classe : Deux barrettes horizontales argentées sur un passant vert.
Adjudant : Une barrette horizontale argentée sur un passant vert. Pour la Force Aérienne Adjudant-chef : Trois barrettes horizontales argentées au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté.
Adjudant de 1ère Classe : Deux barrettes horizontales argentées au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté. Adjudant : Une barrette horizontale argentée au dessus du symbole de la Force Aérienne (losange Alpha argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté.
Pour la Force Navale Maître
Chef principal : Trois barrettes horizontales argentées au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté.
1ère Maître Principal : Deux barrettes horizontales argentées au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté.
1ère Maître Chef : Une barrette horizontale argentée au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argenté) sur un passant vert. Le bord inférieur a un ruban argenté.
Sous-officier de 2ème Classe: Pour la Force Terrestre 1er Sergent-major : Six Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert.
Sergent-major : Cinq Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert
1er Sergent : Quatre Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert. Pour la Force Aérienne
1er Sergent major : - Six chevrons argentés superposes horizontalement sur passant vert
Sergent-major : Cinq Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert. 1er Sergent : Quatre Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert.
Pour la Force Navale
1ère Maître : Quatre Chevrons orangés superposés horizontalement sur vert.
2ème Maître : Trois Chevrons orangés superposés horizontalement sur passant vert. .
Maître : Deux Chevrons orangés superposés horizontalement sûr passant vert.
Sous-officiers de 3ème Classe: Pour la Forte Terrestre Sergent Trois Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert.
Pour la Force Terrestre
Sergent : Trois Chevrons argentés superposés horizontalement sur passant vert.
Pour la Forte Navale
Quartier Maître : Un Chevron orangé disposé horizontalement, reposant sur un passant vert.
Article 10: La catégorie des gradés est constituée de ceux qui portent le grade de Caporal ou Matelot de 1ère Classe.
Article 11 : La catégorie des gradés comprend les insignes distinctifs suivants:
Pour la Force Terrestre
Caporal : Deux Chevrons argentés superposés horizontalement, reposant sur un passant vert.
Pour la Force Aérienne
Caporal : Deux Chevrons rouges superposés horizontalement, reposant sur un passant vert.
Pour la Force Navale
1er Matelot : Deux Chevrons mauves superposés horizontalement, reposant sur un passant vert;
Article 12 : La catégorie des soldats est constituée des soldats revêtus du grade de : - Soldat de 1ère classe ou 2ème Matelot, - Recrue ou Matelot (ou Mousse)
Article 13 : La catégorie des soldats comprend les insignes distinctifs suivants:
Pour la Force Terrestre
Soldat de 1ère classe : Un Chevron argenté disposé horizontalement reposant sur un passant vert.
Recrue : Deux fusils SKS argentés croisés avec baïonnettes relevées reposant sur passant vert.
Pour la Force aérienne
Soldat de 1ère classe : Un Chevron rouge dispose horizontalement reposant sur un passant vert.
Recrue : Une aile d'aviation argentée reposant sur un passant vert.
Pour la Force Navale
2ème Matelot : Un Chevron mauve disposé horizontalement reposant sur un passant vert.
Matelot ou Mousse: Une ancre de couleur mauve en position de plongée reposant sur un passant vert.
Article 14 :
Les membres des Forces Armées portent, outre les grades, les insignes des spécialités ci-après :
- Administration : Plume.
- Artillerie : Deux canons croisés.
- Aumônerie: Croix latine ou romaine (Catholique) . Croix de malte (Protestant) . Croix placée sur un coeur entourée de laurier sur font vert (Kimbanguiste)
- Blindé : Buffle
- Commando : Poignard en position verticale
- Education Physique et Sports : Poignard-entouré de laurier avec cercle olympique sur fond jaune triangulaire
- Force Aérienne: Aile stylisée
- Force Navale : Ancre montée d'une barre Symbolisant le volant du navire traversé par la chaine d'encrage et d'amarrage
- Génie : Culée montée d'une boue de sauvetage sur laquelle sont posés la pagaie et le marteau avec une explosion en bas du symbole
- Infanterie : Deux fusils croisés modèle Simonov(SKS) avec baïonnettes relevées.
- Justice Militaire : Balance ordinaire
- Logistique : Symbole intégrant une roue dentée, une fusée, une clef de maintenance et une clef de Magasin.
- Musique : Arpège monté sur un support en forme de coupe ;
- Parachutiste : Deux ailes déployées de part et d'autre d'un parachute également déployé avec une étoile au-dessus d'une tête de léopard;
- Police Militaire : Grenade en explosion.
- Renseignement : Une abeille parcourant le monde en quête de renseignement pour sécuriser la République Démocratique du Congo.
- Santé : Un serpent enroulant une baguette sur fond du drapeau national
- Transmission : Gong (Lokole).
Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à la présente ordonnance.
Article 15 : Les insignes de grades sont posés obligatoirement sur les passants de forme rectangulaire ou rectangulaire à bord supérieur triangulaire selon les tenues. Les modèles des insignes de grade et de spécialités sont ceux repris aux annexes 1 et 2 de la présente Ordonnance.
Article 16 : Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à la présente Ordonnance.
Article17 : Le Ministre de la Défense Nationale et des Anciens Combattants est chargé de l’exécution de la présente Ordonnance qui entre en vigueur à la date de sa signature.
Fait à Kinshasa, le 23 juin 2010